La santé dans le référentiel MASE 2024 : 14 questions, autant que la sécurité

Quand on parle MASE, on pense d'abord sécurité. La santé se résume alors à des visites médicales à jour et à un compteur de maladies professionnelles. Pourtant, la place de la santé dans le référentiel MASE 2024 n'a rien de secondaire. Christophe Lacu, auditeur MASE et contributeur de la MASE Académie, a fait le décompte question par question dans la grille de cotation : la santé pèse exactement autant que la sécurité. Encore faut-il savoir où elle se trouve, et ce qu'on attend de vous.

La santé selon le référentiel MASE 2024

Le référentiel pose sa propre définition. La santé y est « la préservation de l'état physique et psychologique à court terme (sécurité), moyen et long terme (hygiène) ».

Deux idées tiennent dans cette phrase. La première : la santé ne se limite pas au corps, elle inclut l'état psychologique. La seconde : elle s'inscrit dans la durée. La sécurité protège à court terme, l'hygiène à moyen et long terme. Un accident se constate le jour même. Une atteinte à la santé peut mettre des années à apparaître, et c'est précisément pour cela qu'elle demande une attention à part.

120 points et 14 questions, comme la sécurité

Le décompte est sans ambiguïté. Dans la grille de cotation 2024, la sécurité totalise 120 points répartis sur 14 questions. La santé aussi. L'environnement aussi. « Le référentiel ne hiérarchise pas », résume Christophe.

Sur les 5 000 points du référentiel, chaque fois qu'un dispositif est décliné en trois domaines (sécurité, santé, environnement), la santé a sa ligne, sa cotation et son zéro possible. Rappelons le principe : chaque question vaut un nombre de points, et l'auditeur la cote au vu de ce que l'entreprise est capable de lui montrer. Faute d'éléments, une question peut être cotée à zéro.

Conséquence directe pour les préventeurs : vous ne pouvez pas rattraper une mauvaise note santé avec une bonne note sécurité. Ce sont des questions distinctes. Une politique sécurité exemplaire ne remplit pas la ligne santé de votre politique. Pour le contexte plus large de cette version du référentiel, voir ce qui change pour la culture SSE dans le référentiel MASE 2024.

Les 14 questions où la santé se cote

Voici les quatorze questions où la santé est cotée séparément. Elles traversent tout le référentiel, de la politique jusqu'aux audits terrain.

• 1.2.5 : la politique couvre-t-elle la santé ?
• 1.3.2 : les objectifs couvrent-ils la santé ?
• 1.4.2 : les indicateurs de suivi couvrent-ils la santé ?
• 1.4.6 : les indicateurs de résultats couvrent-ils la santé ?
• 1.5.2 : les missions définies couvrent-elles la santé ?
• 1.7.7 : l'information et l'animation couvrent-elles la santé ?
• 2.1.12 : la sensibilité santé est-elle évaluée avant embauche ?
• 2.3.4 : la culture SSE couvre-t-elle la santé ?
• 2.3.7 : cette culture santé est-elle évaluée ?
• 3.1.5 : l'analyse des risques intègre-t-elle la santé ?
• 3.2.6 : les mesures de prévention couvrent-elles la santé ?
• 4.1.20 : les actions améliorent-elles les résultats santé ?
• 4.2.6 : les audits terrain portent-ils sur la santé ?
• 4.2.11 : les audits terrain font-ils remonter la santé ?

Le test est simple. Prenez ces quatorze lignes et, pour chacune, demandez-vous ce que vous mettriez sous les yeux d'un auditeur. « Cette page, c'est votre feuille de route », dit Christophe. Les lignes pour lesquelles vous n'avez rien à montrer sont celles qui risquent d'être cotées à zéro.

Ce que le référentiel ne dit jamais

Christophe a cherché, mot par mot, dans le référentiel et dans sa grille de cotation. Certains termes n'y apparaissent jamais :

• risques psychosociaux, ni en toutes lettres ni sous le sigle RPS ;
• pénibilité ;
• ergonomie ;
• charge de travail ;
• harcèlement ;
• addiction.

Zéro occurrence. Le cas des TMS est plus parlant encore. Le sigle est défini dans le guide des abréviations du référentiel, et il n'est employé nulle part ailleurs. Une abréviation définie, jamais utilisée, pour la pathologie qui représente 88 % des maladies professionnelles reconnues en France en 2024 (Assurance Maladie, Risques professionnels, rapport annuel 2024). Nous avons détaillé ces chiffres dans Maladies professionnelles : 88 % de TMS.

Ce n'est pas un défaut du référentiel, c'est un choix. MASE est générique : il ne se substitue ni au Code du travail ni à votre analyse des risques. Les TMS, les risques psychosociaux ou la charge de travail n'y sont pas nommés, mais ils entrent par la question 3.1.5. S'ils existent chez vous, c'est votre analyse des risques qui doit les faire apparaître.

La santé mentale, dans l'objectif même de l'analyse des risques

Il y a une exception. La santé mentale apparaît deux fois dans le texte du référentiel.

Au chapitre 3.1, consacré à l'analyse des risques :

« L'objectif de l'analyse des risques est de garantir le meilleur niveau de sécurité, de santé physique et mentale des personnels, et de respect de l'environnement. »

Au chapitre 3.3, consacré à la réalisation :

« L'employeur affecte les personnels qualifiés et compétents en nombre suffisant. Il s'assure : de leurs capacités physiques et mentales à mettre en œuvre les moyens de prévention issus de l'analyse des risques pour leur sécurité et leur santé (et celle de leurs collègues), et pour le respect de l'environnement. »

La santé mentale n'est donc pas hors sujet MASE. Elle est dans l'objectif même de l'analyse des risques et de la réalisation. Simplement, il faut aller la chercher. Ce que cela change, concrètement :

• si votre analyse des risques ne dit rien de la santé mentale, elle ne répond pas à son propre objectif ;
• si vous n'en tenez pas compte dans l'affectation des personnels, vous ne tenez pas compte du terrain, c'est-à-dire du travail réel.

Pour Christophe, c'est l'argument le plus utile aux préventeurs : ils n'ont plus besoin de justifier qu'ils travaillent les risques psychosociaux dans un cadre MASE. C'est écrit dans l'objectif de l'analyse des risques. Le Code du travail va dans le même sens : l'article L. 4121-1 demande à l'employeur de protéger « la santé physique et mentale des travailleurs ». Pour passer à l'action, voir nos huit leviers d'organisation contre les risques psychosociaux.

Ce que vous pouvez faire dès lundi

1. Passez les 14 lignes santé en revue. Pour chacune, notez ce que vous mettriez sous les yeux d'un auditeur. Les cases vides sont votre plan d'actions.
2. Séparez vraiment santé et sécurité dans votre politique, vos objectifs et vos indicateurs (1.2.5, 1.3.2, 1.4.2, 1.4.6). Une ligne commune ne répond pas à deux questions distinctes.
3. Relisez votre analyse des risques avec son objectif en tête. Que dit-elle de la santé mentale ? Des risques lents, comme les TMS ?
4. Regardez comment vous affectez vos équipes. Les capacités physiques et mentales sont-elles prises en compte, au regard du travail réel ?

Chez BS Facility, Christophe Lacu accompagne les entreprises dans leur démarche MASE et forme leurs équipes au référentiel, avec Fanny Le Dorze, RRH, quand la question touche à l'organisation et aux personnes. Découvrez notre expertise HSE, ou parlons de votre ligne santé : Échanger avec nous.